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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE IN'OYA
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IN'OYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN'OYA
LABORATOIRE IN'OYA, SAS

Numéro de dépôt :
3999153
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
IN\'OYA de LABORATOIRE IN\'OYA

Présentation de la marque IN'OYA

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE IN'OYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IN'OYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE IN'OYA domicilié(e) Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 452 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE IN'OYA, M. BENGELOUNE Abd Haq domicilié(e) Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - GARDANNE - France.

La marque IN'OYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN'OYA est expirée depuis le 18 avril 2023.

LABORATOIRE IN'OYA a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'OYA , REPAIR'OYA , ACN'OYA , Un futur sans taches , MEL'OYA , H2'OYA , MAT'OYA , MON SECRET ÉTERNEL , OYA TIME REPAIR


LABORATOIRE IN'OYA, SAS - Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 534452768


LABORATOIRE IN'OYA, M. BENGELOUNE Abd Haq - Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617046 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.